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Dans la chronique précédente, nous avons vu que le facteur déterminant qui doit guider le Tribunal, lorsque vient le temps de statuer sur la question de la garde de l’enfant, est l’intérêt de celui-ci.

 

Pour déterminer le meilleur intérêt de l’enfant dans un litige relatif à la garde, le Tribunal devra considérer plusieurs éléments, notamment :

 

Ø      Le parent qui est la figure parentale principale pour l’enfant et qui a, avec lui, le lien le plus fort ;

Ø      La capacité parentale de répondre aux besoins de l’enfant ;

Ø      La disponibilité des parents ;

Ø      La collaboration et la communication des parents entre eux ;

Ø      La stabilité des parents et les habitudes de vie de chacun d’eux, si celles-ci ont une incidence directe sur l’enfant et son bien-être, par exemple : la consommation de drogue et/ou d’alcool ;

Ø      La santé physique et psychologique de chaque parent ;

Ø      L’état de santé de l’enfant et les soins qui peuvent être nécessaires à son état ;

Ø      La non-séparation de la fratrie, soit l’importance pour les frères et sœurs de vivre ensemble, dans la mesure du possible ;

Ø      La disposition à favoriser et faciliter la relation de l’enfant avec l’autre parent ;

Ø      Le désir de l’enfant.

 

Cette liste n’est évidemment pas exhaustive, car le juge appelé à trancher un litige en matière de garde, doit considérer toutes les circonstances dans lesquelles se trouve l’enfant, pour rendre une décision qui est dans son meilleur intérêt.

 

La séparation des parents représente un changement très important dans la vie de l’enfant. Elle remet en question tout l’équilibre de son milieu de vie et marque évidemment un tournant important dans son existence. Voilà pourquoi le Tribunal qui doit trancher le litige sur la question de la garde, lorsqu’il n’y a pas d’entente entre les parents, doit analyser plusieurs éléments, pour en arriver à rendre une décision dans le respect des droits de l’enfant et de son intérêt.

 

Lors de notre prochaine chronique, nous traiterons de la question du choix de l’enfant, c’est-à-dire le désir exprimé par celui-ci dans la détermination de la garde.

 

 

Me Diane Loubier, avocate et médiatrice familiale